Analyse du modèle SYMPA

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ANALYSE DU MODELE SYMPA
F.-G. Carpentier - 12 mars 2009

Le modèle SYMPA (SYstème de répartition des Moyens à la Performance et à l'Activité) marque une rupture profonde avec les autres modèles qui
ont servi en leur temps à justifier les allocations de moyens aux
Universités (normes Garacès, système San Remo), et cette rupture va
bien au-delà de la simple introduction d'un critère dit "de
performance" dans les paramètres du modèle.

Les modèles précédents étaient certes critiquables sur de nombreux
aspects. Mais ils avaient le mérite de prendre comme point de départ,
les besoins des établissements pour mener leurs différentes missions
(seuils de dédoublement des CM et TD dans Garacès, H/E variable selon
les filières dans San Remo).

Aux antipodes de ces modèles, SYMPA se borne à répartir, selon des
critères simplistes, les moyens (emplois et crédits) votés par le
Parlement. La différence est colossale : si demain, l'Etat diminue la
part de budget allouée aux dotations à l'enseignement supérieur public
au profit - par exemple - de crédits d'impôts aux entreprises, les
dotations théoriques des établissements se trouvent - de manière
automatique - diminuées dans les mêmes proportions.

Par un tel modèle, l'Etat abandonne sa mission - assurer le
fonctionnement de l'enseignement supérieur - et devient un simple
financeur, parmi d'autres, de la dépense d'enseignement supérieur.

Par ailleurs, sous une apparente complexité, ce modèle cache en fait
une simplicité abusive et stérilisante. La simplification y est
caricaturale puisque le modèle se borne à calculer les moyens
proportionnellement à l'effectif étudiant et au nombre de publications
des enseignants-chercheurs.

Le modèle ne prend aucunement en compte par exemple, l'inégalité des
territoires en termes d'accès à l'enseignement supérieur. Par là-même,
l'Etat abandonne son rôle de régulation visant à réduire les
inégalités entre territoires et accentue même le déclin et la
désertification des zones défavorisées.

Ce dernier point n'était certes pas mieux traité par les modèles
précédents. Il faut cependant noter qu'à côté des dotations normées
résultant de l'application du modèle San Remo, d'autres subventions
étaient allouées dans le cadre des Contrats Quadriennaux. Ceux-ci
existent toujours mais sont, pour l'essentiel, vidés de leur substance
puisque le modèle SYMPA vise à l'universalité, c'est-à-dire à la
répartition de la totalité des moyens alloués par l'Etat.

Le décalage entre la réalité vécue dans les établissements et les
ratios calculés par le modèle San Remo était déjà dû à une utilisation
abusive de la proportionnalité : par exemple, une formation comportant
20 étudiants et une formation qui en comporte 40 ont des coûts très
similaires, alors que leur prise en compte dans San Remo varie du
simple au double. Cependant, le modèle comportait des correctifs pour
les petits établissements et prenait en compte certains coûts fixes.
Par exemple, un établissement, quelle que soit sa taille, se voyait
attribuer un poste de Secrétaire Général, un poste d'Agent Comptable,
des décharges pour le Président et les trois vice-présidents
institutionnels, etc. San Remo prenait également en compte la
superficie du campus alloué à l'établissement ainsi que le nombre de
sites sur lesquels ce campus était réparti. Rien de tout cela ne
subsiste dans le modèle SYMPA.

Est-il alors étonnant que le modèle pénalise gravement une université
comme la nôtre, de taille moyenne mais de structure complexe :

- sept sites (Brest, Quimper, Morlaix, Plouzané, Saint-Brieuc, Vannes,
Rennes) répartis sur quatre départements ;

- six UFR, mais aussi deux IUT, trois autres instituts (IAE, IUEM,
IPAG) et trois écoles internes (IUFM, ESMISAB, Ecole de Sages-Femmes) ?

Est-il étonnant que ce soient les Présidents des Universités "en
proximité" (11 Universités pluridisciplinaires hors santé de moins de
11000 étudiants) qui aient les premiers dénoncé un tel modèle ?

Est-il étonnant que ce modèle abusivement simplificateur apparaisse
catastrophique aux composantes de l'Université qui affichaient jusqu'à
présent des besoins spécifiques : en premier lieu, les IUT, mais aussi
les écoles d'ingénieurs internes, les IUFM, etc. ?

Ce modèle apparaît comme une élucubration théorique et technocratique
qui ne prend absolument pas en compte la "vraie vie" des établissements.

De façon pragmatique, il pourra être objecté que, quels que soient les
résultats des calculs, les moyens financiers alloués ne diminuent pas
et ceux en personnel ne sont touchés qu'à la marge. Il n'en reste pas
moins que l'affichage d'un "excédent d'initialisation" (autrement dit
d'un trop-perçu de crédits) évalué à 12% de nos crédits de
fonctionnement, et d'un sureffectif de 9% par rapport à la dotation
théorique en personnel est injustement et insupportablement
culpabilisant, car il ne prend pas en compte la réalité des
établissements.

Quant à la "performance", utilisée pour justifier ce modèle, quel sens
faut-il lui donner, s'agissant d'un service public tel que
l'enseignement supérieur ? Doit-elle viser à concentrer les moyens sur
quelques grands centres déjà bien équipés ? Ou, au contraire, ne
devrait-elle pas viser à offrir à chaque citoyen le même niveau de
qualité en matière de services publics ? Plutôt que de récompenser la
réussite de certains, ne devrait-elle pas explorer les voies et moyens
d'offrir à tous les mêmes chances de réussite ? A l'évidence, les
règles appliquées dans le modèle SYMPA sont à l'opposé de ce que
devrait être la notion de performance appliquée à un service public.
Même notre Ministre a, au moins brièvement, partagé cette analyse
lorsqu'elle a lancé le plan "Réussite en Licence".

La conclusion ne s'impose-t-elle pas d'elle-même ? Ce modèle n'est en
aucun cas améliorable et/ou amendable. C'est l'abandon pur et simple
de SYMPA qu'il faut réclamer. La survie de l'enseignement supérieur
public français en dépend.

» La comparaison avec le "modèle américain" fausse l